A-33, r. 6 - Règlement sur les dossiers, les cabinets de consultation et la cessation d’exercice des audioprothésistes

Article 12 Versions de la disposition

2012-09-01

12. Le cabinet de consultation d’un audioprothésiste doit être muni d’un otoscope et d’un nécessaire à empreintes.

Il doit également être muni d’un audiomètre qui rencontre les spécifications minimales suivantes:

1° sons purs:              voie aérienne:     125 - 8000 HZ

                           voie osseuse:      250 - 4000 HZ;

2° gamme d’intensité:      voie aérienne:     0 à 70 dB HL pour 125 HZ
                            
                                              0 à 100 dB HL pour 50 HZ à 6000 HZ
                                     
                                              0 à 90 dB HL pour 8000 HZ

                            voie osseuse:     0 à 40 dB HL pour 250 HZ

                                              0 à 60 dB HL pour 500 HZ à 4000 HZ;     

3°  le niveau d’intensité doit être réglable par palier de 5 dB ou moins;

4°  le temps d’accroissement et de décroissement des stimulations sonores doit être conforme aux standards d’étalonnage de l’American National Standard Institute (ANSI), 1969;

5°  bruitage: bruit à bande étroite selon les standards de la Commission Électrotechnique Internationale (CEI), pour les sons purs. Intensité du bruit à bande étroite: 50dB à 125 HZ, 70dB à 250 HZ, 80dB à 500 HZ, 90dB à 1 000 HZ, 90dB à 2 000 HZ, 90dB à 4 000 HZ, 80dB à 8 000 HZ;

bruit rose ou bruit blanc pour les tests d’intelligibilité;

6°  l’audiomètre doit disposer d’un système nécessaire aux tests de sons purs et d’intelligibilité;

7°  la présentation des tests d’intelligibilité doit se faire au moyen d’un magnétophone, d’un lecteur de disque compact ou d’un microphone ayant un rapport de signal à bruit de 50dB et plus;

8°  pour les tests d’intelligibilité, la puissance de sortie aux écouteurs doit être de 100dB HL (119dB SPL); la puissance de sortie aux haut-parleurs, s’il y a lieu doit être de 80dB HL (99dB SPL), 92dB bruit blanc;

9°  l’audiomètre doit posséder un modulomètre conforme aux standards d’étalonnage de l’American National Standard Institute (ANSI), 1969, c’est-à-dire lorsque le modulomètre indique 0 et l’atténuateur 0, la sortie aux écouteurs doit avoir une intensité de 19dB SPL (re 0.0002 DYNE/C 2).

Le cabinet de consultation d’un audioprothésiste doit également être muni d’un analyseur électro-acoustique de prothèses auditives comportant un enregistreur graphique et pouvant analyser le rendement des prothèses auditives conformément aux standards d’étalonnage de l’American National Standard Institute (ANSI) S 3.22-1976 ainsi qu’un système permettant d’évaluer le rendement prothétique à l’oreille du patient.

Décision 2005-06-15, a. 12; Décision 2009-06-22, a. 2.